Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATE DES GOURMETS
Etablissements BRUNET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1505688
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
19/12/1998
LE PATE DES GOURMETS de Etablissements BRUNET

Présentation de la marque LE PATE DES GOURMETS

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « LE PATE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUNET domicilié(e) 65140 Rabastens de Bigorre. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BRUNET. - France.

La marque LE PATE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATE DES GOURMETS est expirée depuis le 19 décembre 1998.

Etablissements BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : BI CONFORT , RB


Etablissements BRUNET (S.A.) - 65140 Rabastens de Bigorre. - France


JEAN BRUNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves.